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La société
La société Made in DECORATION est une SARL au capital de 10.000 €
Elle est immatriculée au registre du commerce de Lyon sous le numéro 500 561 824 00011
N° de TVA intracommunautaire: FR63500561824
Siège social
Made in DECORATION SARL
62, Rue Séverine
69100 VILLEURBANNE
France
Adresse du site : www.madeindecoration.com
La gérante de la société Made in DECORATION SARL est Madame Edith PEYROCHE
Contact
Tel / Fax : 00 33 (0)4 72 37 66 20
Mail : contact@madeindecoration.com
Propriété industrielle et intellectuelle
Made in DECORATION est une marque déposée à l’INPI, et tout usage du nom sous quelle forme que se soit est formellement interdit sous peine d’une amende de 150.000 euros et deux ans d’emprisonnement selon l’article L.335-2. Comme le stipule l’article 131-38 du Nouveau Code Pénal, ce montant peut être multiplié par cinq dans le cas d’une personne morale et donc atteindre 750.000 Euros d'amende.
Le contenu du site madeindecoration.com est également la propriété de la société, et toute utilisation de son contenu sans autorisation est prohibée.
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